Conditions générales

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION -MOTORHOME GRANDUCA GT.
Généralités:
Les équipements sont: Radio CD, Auvent, porte-vélo.TV LCD, DVD, Antenne satellite.
La consommation de gaz est à charge du locataire.
1.USAGE DU VEHICULE;-Seules les personnes indiquées au contrat sont autorisées à conduire le véhicule
en bon père de famille et uniquement pour des fins licites et personnelles.Il est expressément défendu de le sous-louer,de
pousser ou de remorquer un autre véhicule,de participer à des courses de rallyes,d'effectuer le transport rémunéré
de personnes ou de marchandises et de surcharger le véhicule.Le locataire s'interdit de circuler dans les pays non
prévus à la carte verte d'assurance du loueur.
Sont compris dans la location:      2500km par semaine
                                                      1000km par Week-End
                                                       350 km par 24 heures.
Les Km supplémentaites seront facturés 0,25 euro tvac.
2.ETAT DU VEHICULE.-Le véhicule est livré avec tous les accessoires légaux,en parfait état mécanique,de 
carrosserie et de propreté,sauf indication contraire.Les 4 pneus sont en bon état.Toute réparation pour cause
anormale ou détérioration du véhicule sont à charge du locataire.
Un porte vélo (4) est compris dans la location.
3.ASSURANCES.-Compris dans l'assurance du loueur:responsabilité civile,dégâts matériels.
Une omnium qui couvre tant la partie habitacle que la partie moteur du motorhome.
Exclu de l'assurance:dommage corporels,vol ou destruction des bagages et autres effets personnels des occupants.
Les accessoires intérieur du motorhome ne sont pas couverts par l'assurance.(Radio,DVD,TV écran plat,antenne satelitte
panneau solaire).Tout vol,disparition,dégradation sont à charge du locataire.Les dégâts occasionnés par un animal sont à charge du
locataire.
Chaque accident doit être communiqué immédiatement au loueur et en tout cas dans les 24 heures ainsi qu'à la police.
Le locataire collaborera avec le loueur pour receuillir les données exactes de l'accident et pour obtenir les noms de la
partie adverse et des témoins.Le locataire ou le conducteur ne peut admettre aucune responsabilité et transmettra 
immédiatement,par recommandé,au loueur toute assignation,sommation ou autres documents reçus par lui en relation avec
l'accident.Le locataire s'interdit d'abandonner le véhicule sans l'accord écrit du loueur,même pour cause de panne ou
d'accident.Faute de ce faire,la location continuera jusqu'au jour du retour du véhicule.La validité des assurances est
strictement limitée à la péroide de la location et le locataire deviendra,par la suite,son propre assureur dès expiration
de la période contractuelle de location.
4.RESTITUTION DU MOTORHOME.-Le locataire s'engage à restituer le véhicule dans l'état reçu,sauf usure normale,au lieu
spécifié au contrat et au plus tard à la date d'expiration du contrat.Un retour précose ne donne pas lieu à remboursement.
Le cas échéant,à défaut pour le loueur de retrouver ces états à la remise du véhicule,le ou les forfaits suivants sont
portés à la charge du preneur locataire.
En cas d'impossibilité de location du motorhome suite à un sinistre survenu lors d'une location précédente,l'intégralité des
sommes payées sont remboursée au locataire,mais aucune indemnitée de rupture n'est dûe par le loueur.
Nettoyage extérieure du motorhome et ou des ses équipements:          90 Eur
Nettoyage intérieure du motorhome:                                                        70 Eur
Vidange des eaux usées:                                                                        20 Eur
Vidange Wc Chimique:                                                                             40 Eur
5.PAIEMENT.-Un acompte sera versé à la signature du contrat.Il ne sera pas remboursé en cas d'annulation.Le paiement
complet de la location doit être versé au plus tard le jour du départ du véhicule.Une garantie sera déposée,avant le départ,
pour couvrir la franchise d'assurance de même que le retour du véhicule en parfait état.Un état des lieux sera fait au 
départ.
6.GARANTIE.- La garantie à déposer par le locataire est de 1500 Euro.
Les acessoires intérieurs du motorhome ne sont pas couverts. Toute dégradation, disparition ou vol est à charge du loctaire.
Cette couverture s'effectue par versement  sur le compte bançaire 001-5159237-77 Fortis Banque,au plus tard 8 jours
ouvrables avant l'enlèvement du véhicule.Lorsque le véhicule est restitué en date et heure convenue,en parfait état,muni
de tous ses accessoires et documents de bord et nettoyé intérieurement et extérieurement,la garantie est restitué par 
transfert bancaire dans les 8 jours ouvrables sous déduction des éventuelles indemnités.
7.CARBURANT ET NETTOYAGE DU MOTORHOME,-.A l'enlèvement du véhicule,les pleins d'eau et de carburant sont faits.
Le motorhome est mis à disposition du locataire en parfait état de marche et de propreté intérieure et extérieure.
Les réservoirs d'eau usagée et du WC chimique sont vidangés.
8-.CONDITIONS DE PAIEMENT ET DOCUMENTS NECESSAIRES,- A la signature du contrat de location,un acompte
de 50% du montant de la location est dû.Une copie recto verso de la carte d'identité et du permis de conduire sont requis.
Le montant de l'acompte doit être versé sur le compte bançaire de Mr.Devillers Francis,ESCAPERENT,dans les 5 jours de
la signature du contrat.Seule la réception de l'acompte confirme la réservation.Le solde du montant dû est à régler sur le
compte bançaire de Mr.Devillers Francis,au plus tard le jours du départ du véhicule..Tout retard ou omission entraîne
la remise en location du motorhome sans effet rétroactif en faveur du locataire,et autorise sans dédit Mr.Devillers Francis
à la retenue totale des acomptes versés par le locataire.